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Marques déposées par monsieur CHEMLA DAVID
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CH - INDUSTRIE CH - IND.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CH - INDUSTRIE CH - IND.
M. CHEMLA DAVID
M. BERREBI WILLIAM

Numéro de dépôt :
98749684
Date de dépôt :
15/09/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
15/09/2008

Présentation de la marque CH - INDUSTRIE CH - IND.

Déposée le 15 septembre 1998 par monsieur CHEMLA DAVID et monsieur BERREBI WILLIAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CH - INDUSTRIE CH - IND. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-43 du 23 octobre 1998.

Les déposants sont monsieur CHEMLA DAVID domicilié(e) 35, QUAI DE SEINE, 75019 PARIS - France et monsieur BERREBI WILLIAM domicilié(e) 8 BIS, RUE MARTEL, 75010 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CHEMLA DAVID - France.

La marque CH - INDUSTRIE CH - IND. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98749684.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CH - INDUSTRIE CH - IND. est expirée depuis le 15 septembre 2008.

CHEMLA DAVID a également déposé les autres marques suivantes : SUZAN ROSE MARY , CH. IND. , M@CLOP , TENY LIOR


M. CHEMLA DAVID - 35, QUAI DE SEINE, 75019 PARIS - France

M. BERREBI WILLIAM - 8 BIS, RUE MARTEL, 75010 PARIS - France


M. CHEMLA DAVID - France


Inscription le 22 mars 2000 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°297511 - Publication au BOPI 2000-03-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-09

Publication - Publication le 23 oct. 1998 au BOPI 1998-43

Tissus à usage textile couvertures de lit et de table. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.